Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 102-024
Titre
Crédits supplémentaires
Date(s)
- 2011 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
S.d. Préavis pour accorder des crédits supplémentaires au budget communal de l'exercice 2011, 2ème série
S.d. Rapport
2011 14 novembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 1 voix contre