Cote
001698-0 Privé-016-CN 1392
Titre
Activités : coupures de presse
Date(s)
- 1929-2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.07 m.l.
4 chemises cartonnées folio dans 1 boîte
Nom du producteur
(1894 - 2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
coupures de presse
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français