Cote
Titre
Date(s)
- 1979 - 2002 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 dossiers
Nom du producteur
Histoire archivistique
Ancienne référence interne au Service des Finances : 137a
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le dossier contient notamment une analyse financière de 1972 à 1984 des comptes de fonctionnement et de bilan de la Commune, de la correspondance reçue par le Service des Finances relative aux demandes d'admission à la bourgeoisie communale, un rapport de gestion concernant les finances daté de 1982, des notices de service, de la correspondance relative à des taxes de déchet ou aux impôts. Le dossier comporte également des listes de pontons et ancrages situées sur le littoral de la Commune du Châtelard ou encore plusieurs rapports et préavis relatifs à la gestion des demandes d'admission à la bourgeoisie ainsi qu'au sujet des compétences financières de la Municipalité sur l'acquisition de biens fonciers
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, octobre 2023 (description)