Cote
001698-0 Admin-(1)-F-a-7
Titre
Correspondance concernant les patentes et avis du Préfet 1934-1944
Date(s)
- 1934 - 1944 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.04 m.l.
Correspondance et formulaire
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Dossier non coté, conservé dans le local des combles (cbl 1)
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Intégré au fonds ancien.
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
3595