Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(20)-20.12
Titre
CORAT - CIEHL
Date(s)
- 1983 - 2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1996-2007 CIEHL Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman
1983-1990 Lemanparc
1987-1992 Salle de Concert à Montreux
2005 CORAT Commission consultative régionale pour l’aménagement du territoire - fondation en 1987
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. II/B
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Archives complètes au Service des Affaires Intercommunales