Cote
CH 001228-4 --MTX-F-e-00008
Titre
Convention locative entre la Commune de Montreux et la Fondation de Gestion du Centre de Congrès et d'Expositions (CCE)
Date(s)
- 1992 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence interne au Service des Finances : 225
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Le dossier contient également des extraits de procès-verbaux de séances de la Municipalité ou de la Fondation de gestion, de la correspondance, un préavis de la Municipalité au Conseil communal no 31/1992 concernant le financement de la politique culturelle montreusienne, une proposition ou encore des budgets. Par ailleurs, plusieurs pièces font mention des assurances pour les œuvres d'art du Centre des Congrès et d'Expositions (CCE) dont la fresque de l'artiste Keith Haring
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, juillet 2023 (description)