Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 05-013
Titre
Convention concernant des terrain aux Communaux et au chemin de l'Espérance
Date(s)
- 1869 - 1870 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Convention avec Samuel Keser-Doret
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1869 10 septembre et 15 novembre Rapports de Municipalité et du Conseil communal sur la canalisation des égouts de la ville
1869 17 décembre Préavis concernant un projet de convention concernant des terrain aux Communaux et au chemin de l'Espérance
1870 4 février Rapport sur le projet de convention
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2