Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 56-20
Titre
Construction d'un centre artisanal aux Bosquets
Date(s)
- 1974 - 1988 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Gérard Stettler
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1974 26 avril Motion concernant l'utilisation du terrain des anciens abattoirs
1987 25 novembre Préavis sur l'octroi d'un droit de superficie pour la construction d'un centre artisanal et l'aménagement d'un accès à la nouvelle zone industrielle des Bosquets
1988 30 janvier Rapport
1988 27 février Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté