Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 84-02
Titre
Construction d'un bâtiment sur la parcelle des abattoirs à Clarens
Date(s)
- 2001 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2001 8 juin Préavis sur le financement par la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman (CIEHL) de la construction d'un bâtiment abritant le Centre collecteur des déchets carnés du Service intercommunal des viandes et des denrées alimentaires (SIVD) sur la parcelle des abattoirs à Clarens
2001 5 juillet Rapport
2001 6 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté