Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 47-105
Titre
Construction d'un bassin couvert de natation
Date(s)
- 1965 - 1977 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : André Modoux
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1965 8 octobre Rapport sur une motion concernant la construction d'un bassin de natation couvert dans le complexe de l'usine d'épuration des eaux de l'Aviron
1965 30 octobre Extrait des délibérations
1977 27 mai Préavis pour la construction d'un bassin couvert de natation, la rénovation des installations existantes et le transfert de la propriété de l'Association à la Commune
1977 27 juin Rapport
1977 2 juillet Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté le 30 octobre 1965 puis le 2 juillet 1977, 3 voix contre