Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 64-02
Titre
Construction d'un abri public en Copet
Date(s)
- 1991 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1991 10 avril Préavis sur la construction d'un abri public de 2037 places dans le cadre de l'édification du complexe de la SRE en Copet
1991 15 mai Rapport de majorité
1991 15 mai Rapport de minorité
1991 24 mai Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : Refusé par 44 non contre 37 oui