Zone d'identification
Type
Fonction
Forme autorisée du nom
Conservation de la flore et des champignons
forme(s) parallèle(s) du nom
Autre(s) forme(s) du nom
Classification
Zone du contexte
Dates
1966 -
Description
Maintenir et reconstituer une flore riche en espèce et diversifiée.
Historique
Législation historique:
Ordonnance du 19 août 1981 sur la conservation des espèces (OCE).
Législation
Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN);
Ordonnance fédérale sur la protection de la nature et du paysage (OPN) du 16 janvier 1991;
Règlement cantonal concernant la protection de la flore du 2 mars 2005;
Loi fédérale du 16 mars 2012 sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (Loi sur les espèces protégées, LCITES);
Ordonnance fédérale sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (OCITES) du 4 septembre 2013;
Ordonnance du DFI sur le contrôle de la circulation des espèces de faune et de flore protégées (Ordonnance sur les contrôles CITES) du 4 septembre 2013.
Zone des relations
Fonction associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
CH-VD-Fonctions-012
Type
Fonction
Type de relation
associative
Description de la relation
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Notice d'autorité associée
Forme autorisée du nom
Identifiant
Dates de la relation
Ressource associée
Zone du contrôle
Identifiant de la description
CH-VD-Fonctions-005
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision ou de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Site internet du Canton de Vaud: http://www.vd.ch/index.php?id=14722
Dictionnaire historique de la Suisse: http://www.hls-dhs-dss.ch/textes/f/F7789.php