Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 89-33
Titre
Comptes et gestion de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman de 2003
Date(s)
- 2003 - 2004 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2003 26 février Préavis pour adopter les comptes et la gestion de la CIEHL de 2003
2004 22 avril Rapport
2004 1 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté