Cote
001698-0 Admin-(1)-B-a-353
Titre
Comptes de la commune 2008
Date(s)
- 2008-2008 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 boîtes 0.28 m. l.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
versement n° 276, 2017-2020
Portée et contenu
Comptes, comptes actifs, comptes passifs, investissement, bouclement, budget
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Comptes_recensement_déf.pdf sous 13.02.57
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
Voir rapport_comptes_communaux_Yverdon_août_2016.docx sous 13.02.57
Note
Dès 2008, entrée d'un onglet "budget".
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
CH - Yverdon-les-Bains
Identifiant du service d'archives
CH - AVYverdon-les-Bains
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
10.02.20 : création