Cote
001698-0 Admin-(1)-B-a-349
Titre
Comptes de la commune 2004
Date(s)
- 2004 - 2004 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 boîte, 0.1 m.l.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement de la comptabilité générale
Portée et contenu
Réimpression en 2016, original éliminé par mégarde avec le détail des comptes de 2004.
Recettes et dépenses pour tous les comptes. Comptes nécessaires pour l'établissement du bilan.
Les investissements de la commune.
A partir de 1999 les comptes se présentent sous forme de documents dans des classeurs.
Investissements détaillés à part.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
"Comptes_recensement_déf.pdf" sous 13.02.57
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Note
Résumé des comptes du gaz, de l'eau et de l’électricité dans la comptabilité de la ville
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
7642
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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