Cote
001698-0 Admin-(1)-B-a-330
Titre
Comptes de la commune 1985
Date(s)
- 1985 - 1985 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
3 boîtes, 0.28 m.l.
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement de la comptabilité générale, avril 2014, bordereaux n° 109
Portée et contenu
Recettes et dépenses pour tous les comptes. Comptes nécessaires pour l'établissement du bilan.
Les Investissements de la commune.
De 1982 à 1998 les comptes se présentent sous forme de feuillets reliés de manière improvisée.
Investissements détaillés à part.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Volumes reliés de feuillets imprimés sur papier continu lignés verts/bleus et blancs
Instruments de recherche
"Comptes_recensement_déf.pdf" sous 13.02.57
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Note
Résumé des comptes du gaz, de l'eau et de l’électricité dans la comptabilité de la ville
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
7624
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
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