Pièce 293 - Comptes de la commune 1948

Cote

001698-0 Admin-(1)-B-a-293

Titre

Comptes de la commune 1948

Date(s)

  • 1948 - 1948 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 volume

Nom du producteur

(1803 - 1950)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Versement de la comptabilité générale, avril et juillet 2014, bordereau n° 208

Portée et contenu

Recettes et dépenses pour tous les comptes. Bilan et procès-verbal de l'examen des comptes en fin de volume. Manuscrit.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Intégré au fonds ancien, classement selon l'inventaire de Léon Michaud

Conditions d’accès

Aucune restriction de consultation

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Registre

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Résumé des comptes du gaz et de l'eau dans la comptabilité de la ville

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

7587

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

-

Zone des entrées

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