Pièce 01 - Complexe immobilier à l’angle de la rue de la Madeleine et du quai Maria-Belgia

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 88-01

Titre

Complexe immobilier à l’angle de la rue de la Madeleine et du quai Maria-Belgia

Date(s)

  • 2003 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Interpellation de Boris Abbet, Jérôme Christen, Alain Gonthier et Jean-Marie Racine

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

2003 27 février Communication de la réponse à l'interpellation intitulée "L'état de droit, dit-il"

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

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Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

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Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

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Écriture(s)

Sources

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