Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 87-67
Titre
Communication
Date(s)
- 1998 - 2002 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Motionnaire : Andreas Perret
Interpellations de Andreas Perret et Claude Georgi
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1998 24 septembre Motion intitulée "Système d'information des autorités veveysannes"
2000 18 mai Interpellation intitulée "Vevey communique"
2002 13 juin Rapport-Préavis de la réponse à la motion intitulée "Système d'information des autorités veveysannes" et aux interpellations intitulées "Vevey communique" et "Serveur internet de SwissMedia"
2002 20 août Rapport
2002 6 septembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté