Cote
001698-0 Admin-(1)-V-40
Titre
Commission des logements
Date(s)
- 1921 - 1924 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 registre, 0.02 ml, 35 x 22.5 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud ou successeur.
Portée et contenu
Procès-verbaux des séances de la commission des logements (conciliation entre propriétaires et locataires, visite de logements). Répertoire en fin de volume.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
classement selon l'inventaire de Léon Michaud ou successeur
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
répertoire en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Moyen
Dates de production, de révision, de suppression
18.10.2018: création
Complété le 19.11.2018
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Brand (Patricia)