Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 87-69
Titre
Commission de gestion
Date(s)
- 2002 - 2003 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2002 16 novembre Rapport complémentaire de la commission de gestion, exercice 2001
Extrait du procès-verbal de la séance du Conseil communal du 30 janvier 2003
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2