Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.05.2
Titre
Commission de gestion
Date(s)
- 1880 - 2013 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 volumes + 2 boîtes
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1816-1845 (Kb bleu 07), 1845-1871 (Kb bleu 08) Rapports de la commission de gestion
1880-1913, 1914-1930, 1931-1950, 1939-2001 Rapports et réponses de la municipalité
2013 Attributions de la commission de gestion
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2