Cote
001698-0 Privé-016-CN 1377
Titre
Comité : procès-verbaux et ordres du jour détaillés
Date(s)
- 1986-2007 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.04 m.l.
1 registre, 1 dossier A4
Nom du producteur
(1894 - 2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
CN 1377/1 : Registre de procès-verbaux (comprend aussi en 1993 des P.V. de séances avec la commission de musique), couvre les années 1990-1995, 1999-2000, 2002-2005.
CN 1377/2 : Ordres du jour détaillés, couvrent les années 1990-2004, 2007. Comprend aussi le procès-verbal du 22 août 1986.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Guarnaccia (Luca)