Pièce 22 - Allocations renchérissement 1917-1919

Cote

001698-0 Admin-(1)-V-22

Titre

Allocations renchérissement 1917-1919

Date(s)

  • 1917 - 1919 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Cartable , 0.03 ml, 38.5 x 27 cm

Nom du producteur

(1803 - 1950)

Histoire administrative

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Révision du traitement (salaire) des employés de la commune.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Economie locale - œuvres sociales \ \ V 22

Conditions d’accès

Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

R 48- R 50: incendies, statuts, règlements, effectifs, assurances; R 53: malades, peste, rôdeurs, noyés etc; R 59: marchands, médecins, apothicaires, sages-femmes, 17ème - 18ème siècle.

Descriptions associées

Identifiant(s) alternatif(s)

N° de la fiche FileMaker

1937

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD (G)

Statut

Ébauche

Niveau de détail

Élémentaire

Dates de production, de révision, de suppression

Importé septembre 2018
Complété le 19.11.2018
11.02.2022 : révision, Guanzini (Catherine)

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

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Lieux associés