Cote
001698-0 Privé-004-(CN 441/1)
Titre
Comptes-rendus d'assemblées et liste de membres 2000-[2004]
Date(s)
- 2000 - [2004] (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Inf. à 0.01 m.l.
Feuillets A4
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Versement (privé) n°127, 21 juin 2009
Portée et contenu
1 liste de membres
1 convocation
3 comptes rendus
3 PV
2 feuillets de notes manuscrites
1 enveloppe + 1 carte postale (Les petites fugues)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Mode de classement
Classement continu
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
État de conservation: Bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
5644