Cote
001698-0 Admin-(1)-G-b-1
Titre
Chemin de fer : Compagnie de l'Ouest des chemins de fer suisses, puis Compagnie des chemins de fer Jura - Simplon, Chemins de fer fédéraux 1854-1928
Date(s)
- 1854 - 1928 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.35 x 0.45 x 0.1 m.l.
1 cartable
Feuillets collés dans un onglet
Nom du producteur
Notice biographique
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien
Portée et contenu
Conventions, correspondance, plans, échangés entre la commune et la compagnie de chemins de fer.
Plusieurs actes notariés originaux.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Communications \ Chemins de fer \ Gb 1
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 12
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Attente de restauration
Note
État de conservation: couverture très détériorée, documents déchirés, pliés, papier cassant. L'ensemble est très poussiéreux.
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1374