Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 98-26
Titre
Charte de l'eau
Date(s)
- 2008 - 2009 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Roland Rapin
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2008 28 juin Postulat intitulé Vevey adhère à la Charte de l'eau
2008 11 juin Rapport sur une réponse au postulat
2009 29 septembre Rapport
2009 12 octobre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 2 voix contre