Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-U-(41)-41.10
Titre
Mensuration officielle et système d'information du territoire
Date(s)
- 1988 - 2017 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
4 dossiers + 2 volumes
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1934-2013 Repères de nivellement (dont 2 volumes)
1988-1994 Réforme de la mensuration officielle (REMO)
1994-2017 Système d'information du territoire (SIT) - portail Cartoriviera
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/3