Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-U-(41)-41.07
Titre
Cadastre
Date(s)
- 1881 - 2005 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
5 dossiers
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1881-1942, 1951-2005 Correspondance
1885-1931, 1948-2005 Cadastration et décadastration, réunion des biens-fonds
1948-1992 Transferts au domaine public
1955-1975 Opérations cadastrales à Saint-Antoine
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/3