Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 115-P+R32
Titre
Budget 2017 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman
Date(s)
- 2016 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2016 6 octobre Préavis pour adopter le budget 2017 de la CIEHL
2016 11 novembre Rapport
2016 8 décembre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté