Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 109-P+R22
Titre
Budget 2015 de la Communauté intercommunale d'équipements du Haut-Léman
Date(s)
- 2014 - 2015 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2014 11 septembre Préavis pour adopter le budget 2015 de la CIEHL
2014 8 décembre Extrait des délibérations
2015 15 octobre Rapport
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté