Cote
001698-0 Admin-(1)-E-b-19
Titre
Bourgeoisie accordée (ou refusée). Cote supprimée voir CN 68/1-25 et CN 42/7 1940-1961
Date(s)
- 1940 - 1961 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Bourgeoisie accordée dossiers Eb 19/1-19 : bourgeoisie accordée et EB 19/20-26 : bourgeoisie demandée.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Mouvement de la population \ Etat civil, recensement \ Eb 19
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
1261