Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 123-P+R33
Titre
Association de communes Transports publics Riviera
Date(s)
- 2020 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Postulat de Clément Tolusso
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
2020 13 mars Rapport sur la prise en considération de la motion intitulée « Fusion de MVR et VMCV en vue de créer une Association de communes Transports publics Riviera »
2020 14 mai Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté à une très large majorité