Cote
Titre
Date(s)
- 1948-2009 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
0.04 m.l.
2 chemises cartonnées A4
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
CN 1378/1 : listes de présences (notamment 1969-1990), préparations de la séance (1991-2005 ; 2007 ; 2009 ; il s'agit des interventions du président mises par écrit avant la séance).
CN 1378/2 : rapports du président, de la commission de musique (rapport d'activités, critiques musicales), du caissier et de la commission de vérification des comptes. Couvrent les années 1948, 1950-1954, 1961-1969, 1972-1974, 1977-1978, 19801984, 1987-2000, 2003. Tous les rapports ne sont pas présents pour chaque année.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les convocations et les doublons ont été éliminés.
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Accessibilité sous réserve de la LArch, art. 11 et art. 12
Délai de protection ordinaire de 30 ans à partir de la clôture du dossier (art.11)
Délai prolongé en cas de données sensibles dans le dossier (art.12)
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Guarnaccia (Luca)