Cote
CH 001767-X A-1-NOIR-NOIR C-Noir C-056
Titre
Amodiation pour le terme de 10 ans passée par la Confrérie susdite à Jaquet dit Montet de Savigny d'une pose et demie de terre à Savigny, Aux Sapales.
Date(s)
- 1371 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 pièce
Nom du producteur
(1214 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Amodiation
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
1371.09.29