Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 37-010
Titre
Aménagement d'un parc de stationnement et construction d'un WC public
Date(s)
- 1960 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1960 30 mars Préavis sur l'aménagement d'un parc de stationnement (2ème étape) et la construction d'un WC public, dans le jardin de la Cour au Chantre
1960 19 mai Rapport
1960 11 juin Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : Adoption de la 1ère conclusion à l'unanimité et la 2ème par 38 voix contre 28