Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 41-084
Titre
Aménagement du carrefour d'Entre-deux-Villes
Date(s)
- 1968 - 1969 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1968 31 décembre Préavis sur un échange de terrain pour l'exécution de la décision du 22 novembre 1968 relative à l'aménagement du carrefour d'Entre-deux-Villes, au droit de la propriété Nestlé
1969 10 janvier Rapport
1969 18 janvier Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté