Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 49-011
Titre
Aménagement du carrefour de Bergère
Date(s)
- 1980 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1980 29 février Préavis sur l'aménagement du carrefour de Bergère (secteur veveysan)
1980 5 mai Rapport
1980 19 mai Rapport de majorité
1980 31 mai Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté par 46 oui contre 38 non