Cote
CH 001228-4 --MTX-J-d-050-00005
Titre
Aménagement de bureaux pour les services sociaux et le contrôle des habitants dans le bâtiment sis à l'avenue des Alpes 18 - dossier général
Date(s)
- 1988 - 1999 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
6 dossiers
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Ancienne référence : J0358
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Comporte notamment de la correspondance générale, des préavis communaux, des propositions municipales, des procès-verbaux de chantier, des notes de service, des plans ou autres pièces comptables concernant l'aménagement des bureaux, la signalétique générale des services ou encore des listes téléphoniques
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SUESS Caryl, janvier 2023 (description)