Cote
CH 001228-4 --PP294-A-17
Titre
Activités de 2011 à 2022
Date(s)
- 2011 - 2022 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 liasse
Nom du producteur
(1985-2022)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Liste des membres, correspondance, conflits, paiements, lettre de motivation, demande d'adhésion, procès-verbaux, statuts, comptes 2011-2020, programme de l'assemblée générale 2022, bilan 2021, impôt sur le bénéfice et le capital 2022, dossier historique du club
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
LE SOMMER, Venissia, novembre 2022 (description)