Cote
CH 001228-4 --PP153-05-c-065
Titre
Actes divers concernant l'hôtel du Cygne. 1 Concession à bien plaire du 17 décembre 1870 pour la compagnie Ouest-chemin de fer Suisse Charles Edouard Vautier. 2 Echange du 14 décembre 1833 entre Jean David Lamy et Jean David Vautier. 3 Echange du 25 mai 1859 entre Jean Vincent Perret et Charles Edouard Vautier. 4 Convention du 20 avril 1868 entre Charles Edouard Vautier et Pierre David Chevalley. 5 Acquisition constitution de servitude du 20 avril 1868 en faveur Charles Edouard Vautier de Pierre Louis Chevalley. 6 Acquis du 4 novembre 1875 en faveur de Jules Dufour contre la compagnie de chemin de fer Louis Perret. 7 Acquis du 11 mars 1876 en faveur Charles Edouard Vautier de Jean Charles François Louis Perret. 8 Bail à loyer du 9 septembre 1876 entre les époux Hermann et Edouard Vautier. 9 Acquis du 24 novembre 1853 en faveur de William Currie de Jeanne Marie Perret
Date(s)
- 1833 - 1876 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 enveloppe
Nom du producteur
(1962 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
actes notariés, correspondances
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Archives de Montreux, 2004