Pièce 013 - Acte d’héritage fait par Gabriel Vincent Cochard en faveur de ses enfants

Cote

CH 001228-4 --PP173-B-01-013

Titre

Acte d’héritage fait par Gabriel Vincent Cochard en faveur de ses enfants

Date(s)

  • 1788 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 document, support papier

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Acte d’héritage fait par Gabriel Vincent Cochard en faveur de ses enfants François Cochard et Susanne Françoise Cochard.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

SIMON Cristian, civiliste, septembre 2019

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