Cote
CH 001228-4 --PP270-06-321
Titre
Acte de vente entre Alphonse Rosset et Émile Louis Cochard
Date(s)
- 1877 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document, support papier
Nom du producteur
(1400 - présent)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Acte de vente entre Alphonse Rosset et Émile Louis Cochard concernant un terrain situés sur le territoire de la Commune de Noville. Contient également une note indiquant que les frais de mutation ont été payés.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SIMON Cristian, civiliste, août 2019