Cote
CH 001228-4 --PP270-05-231
Titre
Acte de vente [Acquis] entre Henry Samuel Rodolphe Ménétrey et Jean François Michel
Date(s)
- 1831 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 document, support parchemin
Nom du producteur
(1400 - présent)
Histoire archivistique
Ancienne description : Henry Samuel Rodolphe Ménétrey, instituteur aux Planches, au nom des enfants de feu sa femme, Susanne Marie Michel, vend à Jean François Michel un pré avec un quart de grange et écurie et un demi chalet, 1831, parchemin plié.
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
SIMON Cristian, civiliste, août 2019