Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 06-026
Titre
Acte concernant un mur mitoyen en Rouvenaz
Date(s)
- 1876 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Acte avec Henri Nestlé
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1876 29 novembre Préavis sur la ratification d'un acte concernant un mur mitoyen en Rouvenaz
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2