Dossier 01099 - Acquisition par les Chemins de fer fédéraux (C.F.F.) de la parcelle 8650

Cote

CH 001228-4 --MTX-F-f-01099

Titre

Acquisition par les Chemins de fer fédéraux (C.F.F.) de la parcelle 8650

Date(s)

  • 1978 - 1979 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

1 dossier

Nom du producteur

(1962 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Acquisition par les Chemins de fer fédéraux (C.F.F.) de la parcelle 8650 sise "En chante Merle" à Pertit

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

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Identifiant(s) alternatif(s)

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Statut

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Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

Note de l'archiviste

RINALDI LECCISO Eléonore, juin 2023 (description)

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