Pièce 01 - Acquisition d'une parcelle sise à la rue du Collège 16-18

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 62-01

Titre

Acquisition d'une parcelle sise à la rue du Collège 16-18

Date(s)

  • 1990 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

(1370 - nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1990 4 septembre Préavis sur l'acquisition de la parcelle 721 sise à la rue du Collège 16-18, quartier de la Valsainte
1990 11 octobre Rapport
1990 26 octobre Extrait des délibérations

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Statut : adopté, 2 voix contre

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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