Cote
CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 62-01
Titre
Acquisition d'une parcelle sise à la rue du Collège 16-18
Date(s)
- 1990 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Décrit au niveau du volume
Nom du producteur
(1370 - nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
1990 4 septembre Préavis sur l'acquisition de la parcelle 721 sise à la rue du Collège 16-18, quartier de la Valsainte
1990 11 octobre Rapport
1990 26 octobre Extrait des délibérations
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
COMP. I/2
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
Statut : adopté, 2 voix contre