Pièce 04 - Achat d'une parcelle à la Veyre par le SEVM

Cote

CH 1800_Vevey FPUB-FM-AG-(10)-10.02-Ka bleu 64-04

Titre

Achat d'une parcelle à la Veyre par le SEVM

Date(s)

  • 1991 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

Décrit au niveau du volume

Nom du producteur

Vevey - Commune
(1370 - nos jours)

Dépôt

Histoire archivistique

Propriétaire non mentionné

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

1991 11 octobre Préavis sur l'achat par le Service des eaux vevey-Montreux d'une parcelle sise à la Veyre (ZI), commune de Saint-Légier

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

COMP. I/2

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note

Préavis retiré le 5 décembre 1991

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

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