Cote
Titre
Date(s)
- 1880 - 1897 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
1 volume (registre), 506 folios, 0.055 ml, 37.5 x 25 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Fonds ancien, classement Léon Michaud
Portée et contenu
Copies d'actes établis entre 1880 et 1897.
Volume partiellement utilisé, procédé interrompu en 1897.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Aucun
Accroissements
Aucun
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Répertoire alphabétique en fin de volume
Existence et lieu de conservation des originaux
A l'onglet "Actes perpétuels" n° 7.
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
A la dernière page utilisée, abonnement saison Bains pour hommes, 1895 Verso, note de J.L (John Landry) : "A partir de la dernière copie on a conservé les pièces dans des onglets spéciaux où l'on a mis les originaux qu'on n'a plus copiés".
Le n° 6 du dos de la couverture a été biffé et remplacé par S 5 en dessous du titre.
Note
État de conservation: bon
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Élémentaire
Dates de production, de révision, de suppression
Importé septembre 2018
Complété le 20.11.2018