Cote
001698-0 Admin-(1)-A-g-II-49
Titre
1920
Date(s)
- 1920 - 1920 (Production)
Niveau de description
Pièce
Étendue matérielle et support
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Classement selon l'inventaire de Léon Michaud : Délibérations \ \ Ag II 49
Conditions d’accès
Aucune restriction de consultation
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note
La suite, soit vol 50 à 95 (1941) n'est pas détaillée dans le présent catalogue; les volumes suivants (dès 1942) se trouvent dans le local du 2ème étage. Pour les Bonnes Villes, voir lettre R 17-18-19-20. Pour pétitions et rapports, voir R 29
Identifiant(s) alternatif(s)
N° de la fiche FileMaker
419